CADRE REGLEMENTAIRE

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  • Sécurité au travail : Le CACES 2020 est en vigueur

    , par Richard HEUZE

    Depuis le 1er Janvier 2020, les nouveaux certificats d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES, marque déposée par la CNAMTS) sont entrés en vigueur.
    Le CACES est un dispositif visant à s’assurer des connaissances théoriques et du savoir-faire pratique des conducteurs de certains engins.
    Deux (...)

  • Durée réglementaire formation SST

    , par Patricia DUSSART

    Le dernier guide des données techniques relatives au déroulement de la formation SST est paru en juin 2019 et disponible sur OGELI.
    Les évolutions concernant la taille des groupes de stagiaires et la durée de formation des SST de 14 h ne s’appliquent pas aux formations dispensées par les (...)

  • Focus sur... l’AIPR

    L’AIPR est une Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux que l’employeur, privé ou public, devra délivrer aux agents ou salariés intervenant dans la préparation ou l’exécution de travaux à proximité des réseaux aériens ou enterrés (assainissement, eau, gaz, courants faibles, courants forts…).
    La (...)

  • Accueil des stagiaires : quelles obligations pour l’employeur ?

    En date du 28/02/2019, l’INRS propose un focus juridique en lien avec l’ES&ST : "Accueil des stagiaires : quelles obligations pour l’employeur ?"
    L’article fait notamment référence aux Codes de l’Education, du Travail et de la Sécurité sociale.
    Il se décline en 7 parties : A quels postes de (...)

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